Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire : NORTH CYCLES, Société par actions simplifiée (SAS), située au 165 AVENUE DE BRETAGNE, 59000 LILLE.

   

• Immatriculation : SIREN 978 468 320 (RCS Lille Métropole).

   

• Numéro de TVA intracommunautaire : FR90978468320.

   

• Responsable de la publication : Charles MERCIER – service@northvelocycle.com.

   

• Hébergeur : Hostinger, UAB – Jonavos g. 60C, 44192 Kaunas, Lituanie – +370 645 03378.

2. Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées à tout moment.

3. Description des services

Le site a pour objet la fabrication, l’assemblage et la vente de cycles (y compris à assistance électrique) et de pièces détachées. NORTH CYCLES s’efforce de fournir des informations précises, mais ne peut être tenue responsable des omissions ou inexactitudes.

4. Propriété intellectuelle

NORTH CYCLES détient les droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments du site (textes, images, logos, graphismes). Toute reproduction ou adaptation est interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données le concernant via service@northvelocycle.com.

6. Contact (Critères GMC)

Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous joindre :

• Téléphone : 06 41 15 51 21

• Email : service@northvelocycle.com

• Adresse physique : 165 AVENUE DE BRETAGNE, 59000 LILLE