Mentions Légales
1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site North Velo Cycle l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : NORTH CYCLES, Société par actions simplifiée (SAS), exploitant du site North Velo Cycle, située au 165 AVENUE DE BRETAGNE, 59000 LILLE.
Immatriculation : SIREN 978 468 320 (RCS Lille Métropole).
Numéro de TVA intracommunautaire : FR90978468320.
Responsable de la publication : Charles MERCIER – service@northvelocycle.com.
Hébergeur : Hostinger, UAB – Jonavos g. 60C, 44192 Kaunas, Lituanie – +370 645 03378.
2. Conditions générales d’utilisation
L’utilisation du site North Velo Cycle implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées à tout moment.
3. Description des services
Le site North Velo Cycle a pour objet la fabrication, l’assemblage et la vente de cycles (y compris à assistance électrique) et de pièces détachées par la société NORTH CYCLES. NORTH CYCLES s’efforce de fournir des informations précises, mais ne peut être tenue responsable des omissions ou inexactitudes.
4. Propriété intellectuelle
NORTH CYCLES détient les droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments du site North Velo Cycle (textes, images, logos, graphismes). Toute reproduction ou adaptation est interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles sur le site North Velo Cycle est régi par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données le concernant via service@northvelocycle.com.
6. Contact
Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous joindre :
Téléphone : 06 41 15 51 21
Email : service@northvelocycle.com
Adresse physique : 165 AVENUE DE BRETAGNE, 59000 LILLE
